Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUILES D'ARTOIS
Mr LOZNIEWSKI Jacques

Numéro de dépôt :
1251204
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1993
TUILES D\'ARTOIS de LOZNIEWSKI Jacques

Présentation de la marque TUILES D'ARTOIS

Déposée le 16 novembre 1983 par monsieur LOZNIEWSKI Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUILES D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LOZNIEWSKI Jacques domicilié(e) 342, boulevard Poincaré à BETHUNE (62400) Madame DELZENNE Jeanne, Epouse LOZNIEWSKI, 342, boulevard Poincaré à BETHUNE. - France.

La marque TUILES D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUILES D'ARTOIS est expirée depuis le 16 novembre 1993.

LOZNIEWSKI Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MACARONS JACQUES , LE PICOTIN DE L'ANE DE BURIDAN JACQUES , LES PAVES DU BEFFROI JACQUES , LA FRIANDE JACQUES , BAVAROIS D'ARTOIS


Mr LOZNIEWSKI Jacques - 342, boulevard Poincaré à BETHUNE (62400) Madame DELZENNE Jeanne, Epouse LOZNIEWSKI, 342, boulevard Poincaré à BETHUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Confiserie, Chocolats